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Marques déposées par Domaine de la Bastide NeuveTODO
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Clos des Muraires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Muraires
S.C.E.A. Domaine de la Bastide Neuve

Numéro de dépôt :
3242083
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
Clos des Muraires de Domaine de la Bastide Neuve

Présentation de la marque Clos des Muraires

Déposée le 18 août 2003 par Domaine de la Bastide NeuveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Muraires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est Domaine de la Bastide NeuveTODO domicilié(e) 83340 Le Cannet des Maures - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 823 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A Domaine de la Bastide Neuve domicilié(e) 83340 Le Cannet des Maures - France.

La marque Clos des Muraires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Muraires est expirée depuis le 18 août 2013.

Domaine de la Bastide Neuve a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE NEUVE , La Boutée


S.C.E.A. Domaine de la Bastide Neuve - 83340 Le Cannet des Maures - 83340 - France - SIREN 347823197


S.C.E.A Domaine de la Bastide Neuve - 83340 Le Cannet des Maures - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

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